Le timbre du passeport passe à 6000 DA

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Le timbre du passeport passera de 2000 DA à 6000 DA, à partir de janvier 2015.

Certes, les membres de la commission des finances et du budget à l’APN n’ont pas pris en compte la proposition du gouvernement de faire passer le coût du droit de timbre du passeport à 10 000 DA, comme cela a été mentionné dans le projet de la Loi de finances 2015, en optant pour le prix de 6000 DA, mais ce coût n’est pas fait pour arranger les citoyens qui auront ainsi à débourser le triple afin de se procurer le fameux document vert. En effet, les membres de l’Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté hier, à la majorité la révision à la baisse du coût du droit de timbre du passeport biométrique arrêté à 6.000 DA contre 10.000 DA proposés dans le projet de loi de finances 2015. La commission des finances et du budget de l’APN a révisé à la baisse le coût du droit de timbre du passeport biométrique à 6.000 DA au lieu de 10 000 DA « en raison des préoccupations exprimées à ce sujet ». « Cet amendement est une réponse partielle aux différentes propositions exprimées, en vue d’alléger la charge fiscale que subissent les citoyens », a estimé la commission. L’article 25 du projet de loi de finances portant amendement de l’article 136 du code du timbre relatif au droit de timbre du passeport est rédigé comme suit: le passeport ordinaire délivré en Algérie est soumis pour chaque période légale de validité à un droit de timbre de 6.000 DA, destiné à couvrir tous les frais. Les membres de l’APN ont adopté cet amendement lors d’une séance plénière consacrée au vote du projet de loi des finances 2015, présidée par Mohamed Larbi Ould Khelifa, président de l’Assemblée, en présence du ministre des Finances, Mohamed Djellab et plusieurs membres du gouvernement. Concernant le passeport biométrique qui devra être généralisé avant fin 2015, « près de 20.000 documents seront délivrés quotidiennement à partir de la mi-novembre », a affirmé avant-hier, à Alger, le directeur général de la modernisation au ministère de l’Intérieur et des collectivités locales, Abderrezak Henni. Rappelant que 3 millions de passeports biométriques avaient été délivrés depuis le lancement de l’opération, le même responsable appelé à renoncer définitivement aux rendez-vous pour le retrait des passeports sauf dans certains cas, soulignant la possibilité de travailler, si nécessaire, en système des deux vacations pour prendre en charge toutes les demandes. Parmi les mesures évoquées par M. Henni lors de cette rencontre, le système du guichet unique qui permet de « mettre un terme à toute forme de tension au niveau des services d’état civil, et au citoyen de retirer ses documents dans des délais raisonnables ». Il a également insisté sur la nécessité de doter les annexes des communes au niveau national d’un réseau de communication et d’information leur permettant d’offrir les mêmes prestations que celles offertes par les communes, affirmant que sur un total de 3.000 annexes, 60% étaient reliées à ce réseau.

A. C.

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