Très attendue par les propriétaires terriens de la commune de Béni Maouche, une vaste opération de cadastre du foncier rural sera entamée, aujourd’hui, au niveau de la municipalité par les services de la direction du cadastre de la wilaya de Béjaïa, a indiqué une source municipale.
Des dizaines de lots sont concernés par cette opération, «entrant dans le cadre de l’établissement du cadastre rural de la commune de Béni Maouche», a souligné la même source. L’APC de Béni Maouche a été chargée de convoquer les propriétaires terriens figurant sur les listes préétablies à cet effet par la direction du cadastre, en vue de se présenter sur les lieux de leurs propriétés pour l’identification des terrains ciblés par cette opération, leur délimitation et la consultation des droits de propriété.
La présence des propriétaires est obligatoire, a-t-on insisté. «Ces opérations doivent se dérouler obligatoirement en présence des personnes figurant sur les listes ou de leurs mandataires dûment autorisés. (…) Faute de quoi, leurs propriétés seront portées définitivement au compte inconnu », a-t-on avertit. Concernant les personnes ne disposant pas de titre légal de propriété, elles doivent être accompagnée, explique-t-on, de deux témoins.
Cette opération de cadastre du foncier rural, qui touche plusieurs communes rurales de la wilaya, a été lancée en 2011, conformément à un arrêté du wali de Béjaïa. La réussite de cette opération délicate et difficile est subordonnée à l’implication des propriétaires terriens, lesquels doivent assister au travail des techniciens du cadastre, en leur fournissant tous les documents, plans, titres ou pièces justificatives à même de faciliter leur enquête et la délimitation des terrains concernés.
La régularisation des propriétés terriennes, notamment des citoyens des communes rurales, leur permettra de bénéficier des aides financières à l’auto-construction dans le cadre des programmes annuels d’habitat rural. En effet, le livret de foncier ou l’acte de propriété est une pièce maîtresse du dossier de demande d’une aide financière pour l’auto-construction. En outre, la régularisation des terrains rendra également facile la possibilité d’expropriation avec indemnisation des propriétaires concernés dans le cadre de la réalisation de projets à utilité publique.
Beaucoup de citoyens se retrouvent dans des situations inextricables à cause de la non-régularisation de leurs terrains. A titre d’exemple, dans la commune d’Oued Ghir, où le travail du cadastre a été effectué dans les années 90, plusieurs citoyens qui voulaient constituer leurs dossiers afin de recevoir des indemnités, suite au passage de la grande conduite d’eau du réseau Tichy haf, réalisée sur leurs propriétés terriennes, se disent être «surpris» par les services du cadastre qui les ont informés que leurs terrains sont «cadastrés inconnus ou dans l’indivision».
Ces citoyens demandent, aujourd’hui, à ce que l’opération du cadastre soit refaite. «Le travail effectué par les services du cadastre dans les années 90, au niveau de la municipalité de Oued Ghir, est largement contesté par la population locale qui continue d’en pâtir des conséquences», a-t-on déploré.
B. S.