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Tizi Ouzou - Assainissement du foncier industriel

Un chantier au ralenti !

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L’assainissement du foncier industriel, un chantier bien alambiqué, a été entamé en 2016. L’opération se poursuit toujours et comptabilisait, au mois dernier, 36 projets annulés et 70 mises en demeure envoyées. Quelque trois ans après la décision des autorités de wilaya du lancement de l’opération assainissement du foncier industriel, le chantier se poursuit toujours et la cadence du recouvrement de ces biens attribués dans le cadre de la concession ou de la cession est au ralenti au vu, notamment, de la complexité de la procédure.

Au mois dernier, d’après le directeur local de l’industrie, il y a eu 36 annulations de concession et 70 mises en demeure notifiées à des investisseurs qui n’avaient pas encore concrétisé leurs projets. Ceux-ci risquent désormais de voir leurs projets annulés avant même l’obtention des actes de concession. Ce chiffre reste mitigé si l’on sait que le nombre d’actes établis est de 157 sur les 319 arrêtés d’autorisation de concession délivrés et que le nombre de projets concrétisés, et qui sont en cours de réalisation, ne dépasse pas les 36 (treize seulement sont en activité).

Afin de faciliter la récupération des lots de terrains attribués dans le cadre de la cession, un nouveau dispositif a été mis en place. Il s’agit, les explications du directeur local de l’investissement, M. Moula Hamitouche, de pénaliser les investisseurs dont les projets ne sont pas concrétisés à hauteur de 5%, du prix de la valeur du terrain. Une commission a d’ailleurs été installée à cet effet. «Après l’établissement des PV, il y aura des pénalités d’une valeur de 5% du prix du terrain qui vont être indexées au compte des propriétaires de ces terrains par le biais du Trésor.

L’investisseur aura le choix de concrétiser le projet ou de payer à chaque fois les pénalités ou restituer le terrain à l’amiable. D’ici la fin de l’année en cours, on terminera l’opération de l’assainissement du foncier industriel», explique le directeur. Investir à Tizi-Ouzou s’apparente pour beaucoup d’observateurs à «une aventure», voire «de l’inconscience» au vu des entraves et contraintes auxquelles doivent faire face les investisseurs que ce soit sur le plan administratif et bureaucratique, ou sur le terrain au niveau des zones d’activités qui ne fournissent pas les moindres conditions pour la réussite des investisseurs, ce qui les met devant des défis supplémentaires qu’ailleurs ils pourraient bien éviter.

Ainsi, pour ne citer que celle-ci, la viabilisation des zones d’activités reste le plus grand problème que rencontrent sur le terrain ces promoteurs. La wilaya de Tizi-Ouzou comptabilise en somme 17 zones d’activités et une zone industrielle. Ces espaces d’investissement sont dans un état lamentable et c’est une situation qui dure depuis longtemps. Certaines zones ont été créées dans les années 80, elles demeurent à ce jour sans viabilisatiob, parfois même sans permis de lotir, d’après le même directeur.

Néanmoins, à présent, le diagnostic a été établi, rassure M. Moula. Ainsi, selon ce dernier, «une évaluation et des fiches techniques détaillées ont été établies et un rapport pointu a été adressé aux ministères de l’Intérieur, de l’Industrie et des Finances. Récemment, ils ont fait objet d’arbitrage au niveau du ministère des Finances. On espère recevoir une cagnotte qui va être répartie en fonction des priorités. Le montant global sollicité s’élève à 3.2 milliards de dinars pour répondre aux manques signifiés».

Malgré toutes ces contraintes, la demande en matière d’investissement dans la wilaya reste importante. Depuis 2011, le département de l’industrie de la wilaya a reçu 1353 demandes (dossiers d’investissements), dont 239 en 2018. Sur ce nombre, 963 dossiers ont été traités, 251 ajournés pour raisons diverses, et 452 ont fait l’objet de rejet.

Kamela Haddoum.