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Cadre de vie, aménagement du territoire et protection des écosystèmes

Le nouvel ordre du développement durable

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Les textes réglementaires relatifs au cadre de vie, à l’aménagement du territoire et à la protection des écosystèmes se suivent et se soldent presque par la même sanction qui fait souvent d’eux un fouillis de vœux pieux que ne peuvent mettre en œuvre ni les responsables administratifs, ni les élus, ni, à fortiori, les animateurs de la vie associative.
Que ce soit dans le domaine de l’aménagement urbain et de l’hygiène publique ou dans celui de la consécration d’un environnement de détente et de la protection des espèces végétales et animales, le déficit culturel et le retard de conscience environnementale ne cessent de faire des ravages dans notre quotidienneté la plus immédiate.
L’exemple le plus visible dans le milieu urbain est la régression des espaces verts, des arbres d’alignement et des bosquets urbains. Le dernier texte réglementaire inhérent à cet aspect du cadre de vie est la loi n°07-06 du 13 mai 2007 relative à la gestion, protection et développement des espaces verts. Cependant, cette loi n’a pas pu bénéficier d’un traitement médiatique et institutionnel qui pouvait consacrer la vulgarisation de son contenu et son adoption effective par les parties- APC, daïra, associations,…- auxquelles elle est destinée.

Par Amar Naït Messaoud:

Et pourtant, dans le contexte de l’urbanisation forcenée et d’anarchie architecturale ayant caractérisé les paysages citadin et rural d’Algérie, cette loi constitue, de par les orientations qu’elle prodigue, le cadre réglementaire qu’elle instaure et les sanctions qu’elle prévoit une mini-révolution en matière de cadre de vie des citoyens. Pour étudier les modalités d’application de cette loi et définir clairement les parties intervenantes et les missions respectives qu’elles sont censé assumer, des ateliers ont été organisés au cours de l’année 2007 par le ministère l’Aménagement du territoire, de l’Environnement et du Tourisme au de plusieurs wilayas. Les parties convoquées pour assister à cet atelier représentent les structures intervenant directement dans la gestion des espaces urbains de nos villes : les présidents d’APC ou les secrétaires généraux de mairies, les chefs de daïra, les directeurs de l’Urbanisme, des Travaux Publics, de la Planification, des Domaines et des Forêts.
Il n’est un secret pour personne que le patrimoine ‘’espace vert’’ s’est réduit en peau de chagrin depuis l’indépendance du pays. Les bouleversements vécus par les quartiers urbains, les centres-villes et les banlieues suite à l’exode rural massif ayant accompagné la politique d’industrialisation ont valu au cadre de vie des revirements et des régressions dommageables pour l’ensemble des habitants. Les arbres d’alignement, les arbustes d’ornement et les frondaisons d’embellissement ont subi des coupes réglées au fur et à mesure que se construisaient les cités, s’édifiaient les bidonvilles et s’ouvraient les routes.

Les avatars de la planification urbaine

A l’échelle mondiale, la norme en matière d’espace vert est fixée à 10 mètres carrés par habitant ; en Algérie ce chiffre se réduit au un dixième, c’est-à-dire : 1M2. L’avancée du béton, après avoir ‘’bouffé’’ des centaines d’hectares de meilleures terres agricoles au niveau de la Mitidja Ouest, a étendu ses griffes à la Mitidja Est particulièrement après la création de la wilaya de Boumerdès en 1984. Partout à l’intérieur du pays, l’Algérie a hérité de la colonisation des jardins publics qui embellissent parfois des espaces semi-arides (Sidi Belabbès) et même arides (le fameux jardin de Biskra célébré par le romancier André Gide) ; cela, pour ne rien dire de la Ville des Roses, du Jardin du Hamma ou de la Coquette Annaba.
L’Algérie, avec un volontarisme et un populisme effrénés permis par la rente pétrolière, avait investi dans la construction industrielle et l’urbanisation à telle enseigne que le visage du pays –panorama rural, tissu urbain, rythme de vie- se trouve complètement chamboulé au bout de trois décennies.
Dans le fatras des lois relatives à l’urbanisme, à l’architecture et à la construction, il est difficile de positionner la valeur et l’importance des espaces verts. Il est surtout quasi impossible d’y trouver des clauses strictes et coercitives qui feraient des espaces verts une préoccupation des institutions chargées de l’urbanisme et de la politique de la ville ou une donnée incontournable de la vie dans la Cité. Le ministère de l’Aménagement du territoire, de l’Environnement et du Tourisme a conçu au cours des dernières années un ‘’Central Park’’ de 237 ha à Dély Brahim qui va contribuer à réactiver l’ancien projet de la ceinture verte d’Alger. Mais, un besoin réel en matière d’espaces verts sur l’ensemble du territoire national a fait que ce même département ministériel a milité pour une législation globale.
La loi de 2007 est venue assurément combler un vide conceptuel et juridique dans la gestion de nos espaces urbains. Dorénavant, cette loi accompagnera et encadrera l’acte de construction qu’auront accompli les pouvoirs publics ou même les particuliers. Dans ses dispositions générales, la nouvelle loi définit les objectifs de la gestion, de la protection et du développement des espaces verts en ces termes : « améliorer le cadre de vie urbain ; entretenir et améliorer les qualités des espaces verts urbains existants ; promouvoir l’extension des espaces verts par rapport aux espaces bâtis ; et de faire de l’introduction des espaces verts, dans tout projet de construction, une obligation prise en charge par les études urbanistiques et architecturales publiques et privées ».

Un panel de solutions de verdure

Dans le corps de l’article 3 de la loi, sont définis les espaces d’interventions inhérents au jardin botanique, jardin collectif, jardin ornemental, jardin résidentiel et jardin particulier. À ces entités strictement urbaines, s’ajoutent les forêts urbaines (bosquets, groupes d’arbres, ceintures vertes) et les alignements boisés (formations arborées situées le long des routes et autoroutes).
Les deux instruments de gestion des espaces verts prévus par la nouvelle loi sont le classement officiel de l’aire à déclarer comme étant un espace vert et, ensuite, l’établissement des plans de gestion de ces mêmes espaces. La nouvelle législation prévoit aussi que le déclassement d’un espace vert-pour une utilité publique avérée et incompressible- ne peut avoir lieu que par décret.
En matière de construction dans la proximité immédiate d’un espace vert, l’article 15 précise « toute construction ou infrastructure devant être implantée inférieure à 100 mètres des limites d’un espace vert est interdite ». Dans le même esprit, l’article 16 stipule que « toute demande de permis de construire est refusée si le maintien des espaces verts n’est pas assuré ou si la réalisation du projet entraîne la destruction du couvert végétal ».
Mieux encore, la loi sur les espaces verts astreint les bureaux d’études en architecture et urbanisme à intégrer cette donne dans leurs plans de construction : « Toute production architecturale et/ou urbanistique doit intégrer et prendre en charge la nécessité des espaces verts selon les normes et objectifs fixés par la présente loi ». Les alinéas de l’article 29 fait état des critères à prendre en compte dans la création d’espaces verts (caractère su site, angles de vue, ressources de terrain, espèces végétales de la région, patrimoine architectural de la zone, servitudes et contraintes liées à la mitoyenneté au régime des eaux, au droit de passage, au bornages, aux aliments de voirie,…).
Enfin, un prix national de la ville verte est institué par ladite loi.
Les dispositions pénales de la loi sur les espaces vertes sont portées par 7 articles dont l’un précise qu’ « est puni d’un emprisonnement de 3 à 6 mois et d’amende de 20 000 à 50 000 dinars quiconque se responsable de la dégradation des espaces verts et d’arrachage de jeunes plants ». Quant à ceux seraient tentés de détruire un espace vert s l’intention de s’emparer des lie ou de les affecter à une conque autre activité la nouvelle loi leur réserve une peine d’emprisonnement de 6 à 18 mois et une amende allant de 50 000 à 1 million de dinars. En procédant à la vulgarisation maximale au niveau des autorités locales des wilayas de la nouvelle loi sur les espaces verts, le département de Cherif Rahmani compte passer à la phase d’exécution de son contenu avec le maximum d’atouts. Car, par le passé des dizaines de lois et décrets liés à la ville, à l’aménagement du territoire, à l’urbanisme et à la construction sont restées lettres mortes. Qu’en sera-t-il de la loi sur les espaces verts ?

Protection de la faune : côte d’alerte

Les différentes agressions subies par les milieux naturels en Algérie risquent de se prolonger par une menace sérieuse contre l’existence même de certaines espèces végétales et animales qui font jusqu’à présent le joyau de la biodiversité du pays. Même si depuis le milieu des années 1980 des textes législatifs ont été élaborés pour protéger le patrimoine naturel algérien- non seulement en énonçant des clauses coercitives, mais également en mettant en place des structures spécialisées dans la défense et la promotion de la biodiversité-, la réalité du terrain contraste étrangement avec cette politique initiée par les pouvoirs publics sur proposition des milieux scientifiques et universitaires.
La déforestation continue des massifs montagneux, les différentes formes de pollution des milieux d’habitat de la faune, le processus d’urbanisation et les différentes interventions anthropiques en milieu rural ont eu raison de certaines niches écologiques où évoluaient ou étaient abritées des espèces animales autrefois abondantes.
Le patrimoine faunistique national ne cesse ainsi de se dégrader au fil des jours à tel point que certaines espèces familières à l’homme et vivant dans son entourage immédiat se sont volatilisées en quelques années.
Les pouvoirs publics, conscients de la menace de disparition complète qui pèse sur certaines espèces animales, entend prendre sérieusement en charge ce très complexe problème en adoptant une ordonnance en juillet 2006 portant sur les mesures de protection des espèces animales en voie de disparition dans les différentes zones écologiques d’Algérie. En effet, le constat d’une baisse graduelle de la fréquence de certaines espèces dans des milieux où ils évoluaient habituellement-biotopes-, a été fait il y a plusieurs années. Du garde-forestier jusqu’au simple flâneur, en passant par la corporation des chasseurs et des passionnés de la nature, tout le mode a pu s’apercevoir de la régression des espaces vitaux où, naguère, pullulaient tritons, grenouilles, hérissons, perdreaux et autres curiosités animalières. Dans les forêts, les maquis, les mares, les lacs et autres milieux de vie, le nombre et les espèces d’animaux ne font que reculer. Un déséquilibre écologique est à craindre, particulièrement lorsqu’on sait à quoi sont réduits les tissus forestiers au cours de la décennie de terrorisme et de lutte anti-terroriste. Dans un grand nombre de bois, il n’y a que le sanglier et le chacal qui manifestent leur présence, parfois même d’une façon insolente et dangereuse.
L’ordonnance n°06-05 du 15 juillet 2006 dresse une liste non exhaustive d’animaux menacés de disparition tout en précisant que ladite liste « peut être étendue à d’autres espèces animales menacés de disparition par voie réglementaire ».

Risque d’extinction de certaines espèces

Les animaux ciblés par cette loi sont « les espèces de faune sauvage dont l’existence en tant qu’espèce subit une atteinte importante entraînant un risque avéré d’extinction et qui, de ce fait, font l’objet de mesures de protection et de préservation particulières ».
Trois classes animales sont touchées par ces mesures de protection et de préservation : les mammifères (mouflon à manchettes, oryx, cerf de Barbarie, hyène rayée, cinq variétés de gazelle, le fennec, le guépard, le chat des sables et l’addax), les oiseaux (ibis chauve, erismature à tête blanche, faucon crécerelle, faucon pèlerin et trois espèces d’outarde) et les reptiles (tortue grecque, fouette-queue et varan du désert).
La loi sur la protection des animaux en voie de disparition s’appuie sur les articles de la Constitution qui portent sur la préservation et la protection de l’environnement, sur la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction signée à Washington le trois mars 1973 et à la quelle a adhéré notre pays en décembre 1982, et enfin, sur la Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage faite à Bonn le 23 juin 1979 et approuvée par l’Algérie en mars 2005.
« La chasse des animaux mentionnés sur la liste fixée à l’article trois de la présente ordonnance est interdite par tout moyen », précise le texte réglementaire, qui ajoute que sont également interdits « la capture, la détention, le transport, la naturalisation et la commercialisation des animaux ou parties d’animaux d’espèces menacées de disparition ».
La seule dérogation à cette mesure coercitive demeure l’utilisation de spécimens de ces animaux à des fin scientifiques ou de reproduction pour repeuplement.
Pour coordonner la politique de préservation et de protection d’espèces animales menacées de disparition, le gouvernement met en place une commission présidée par le ministre chargé de la chasse, autrement dit, le ministre de l’Agriculture et du Développement rural. Cette commission sera consultée sur « toutes les questions relatives à la situation générale de ces espèces, leur protection et leur préservation ».
Il est également prévu la délimitation des aires dans lesquelles subsistent les animaux menacés de disparition, leurs espaces de reproduction et leurs zones de repos. Dans ces périmètres, il sera procédé à l’observation et à l’évaluation des effectifs des espèces concernées ainsi qu’au suivi de leur reproduction/multiplication. Sur ces questions, un rapport annuel devrait être élaborée et adressé au ministre de l’Agriculture par la commission spécialisée.
Les clause répressives de la nouvelle réglementation précisent que les contrevenants- ceux qui seraient tentés par le braconnage des espèces classées comme étant menacées de disparition- sont passibles d’une peine d’emprisonnement d’un an à trois ans et d’une amende de deux cent mille à cinq cent mille dinars. En cas de récidive, la peine sera doublée.
Le texte n’omet pas de souligner que même les complices seront punis d’emprisonnement et contraints à payer une forte amende. Il s’agit de toute personne ayant permis, facilité aidé ou contribué par quelque moyen que ce soit, à la chasse ou à la capture, la détention, le transport et la commercialisation des loi sur la ou parties d’animaux mentionnés sur la liste fixé à l’article 3 de l’ordonnance.

Protéger les ressources naturelles

Les dysfonctionnements des systèmes écologiques et environnementaux en Algérie ont atteint un tel degré de menace sur les ressources naturelles et les équilibres spatiaux qu’ils risquent même de compromettre la vie des générations futures. Le paradoxe pour l’Algérie- et pour un grand nombre de pays en développement- est de subir les retombées et les tares du monde moderne sans qu’elle puisse en goûter aux doux fruits : l’urbanisation effrénée et anarchique a déstabilisé le cadre de vie des citoyens victimes de l’exode rural et du chômage; les monticules de décharges sauvages font se multiplient à vue d’œil sans soulever une indignation particulière; les cimenteries, dont certaines sont implantées au cœur de la ville et dont la production ne nous dispense pas de l’importation, sont trop polluantes car techniquement mal gérées ; le couvert forestier se réduit en peau de chagrin sous les coups de boutoir des pyromanes et délinquants de tous bords. La dégradation du couvert végétal a induit des phénomènes négatifs en chaîne: dérèglement de l’écoulement des eaux (inondations), tarissement des sources de résurgence où s’abreuvaient les animaux sauvages et domestiques, diminution de l’offre fourragère dans les pâturages naturels, envasement des barrages d’eau et réduction des produits ligneux (bois et liège) et sous-produits forestiers (plantes médicinales, aromatiques, tanin…).
La prise de conscience par les spécialistes et les pouvoir publics du grave danger qui pourrait mettre en péril l’équilibre général du territoire a donné naissance à l’idée d’un schéma d’aménagement qui intégrerait les données physiques et biotiques des différentes zones du pays ( littoral, monts du Tell, Atlas saharien, système oasien et zones arides du Sahara) à la composante humaine et à l’activité économique de ces territoires.
Les aires et zones désignées comme étant des périmètres d’habitat, de reproduction ou de repos de espèces animales proposées à l’action de sauvegarde sont également protégées, puisque « tout usage, activité construction ou établissement non expressément autorisé » est interdit. Toute infraction à cette disposition entraîne une peine d’emprisonnement et une amende à l’encontre du contrevenant.
Participant des grands équilibres de la nature et des sources de la biodiversité la faune et la flore sont menacées dans notre pays par une politique de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme qui ne s’est ouverte à la donne écologique et environnementale qu’au cours de ces dernières années. L’avancée du béton sur des terrains agricoles, les défrichements délictueux et anarchiques des espaces forestiers, les incendies de forêts, la pollution des sources et des espaces de nourriture, sont, entre autres, quelques facteurs qui mettent à mal, sinon annihilent, des centaines de niches écologiques.
D’autres lois et règlements censés défendre la nature et les patrimoines naturels- loi forestière, code des eaux, loi sur la chasse, sur l’environnement- ont existé par le passé et sont toujours en vigueur. C’est visiblement leur application sur le terrain qui pose problème comme pour une grande partie de la législation algérienne. Il y a aussi, il faut le souligner, le manque de coordination entre les services et les directions concernés. Alors que la protection de la nature sous toutes ses formes doit être une préoccupation de tout le monde- commune, wilaya, directions techniques et instituts chargés de la protection-, la réalité du terrain est beaucoup plus nuancée puisqu’on retrouve souvent une seule institution sur laquelle sont braqués tous les regards et qui patauge dans de pires difficultés pour des résultats pas toujours brillants. Il faut souligner aussi que l’état de délabrement dans lequel se trouve la forêt algérienne après plus d’une décennie d’une guerre qui ne dit pas son nom a presque annihilé toutes les énergies et abattu les volontés qui étaient à l’avant-garde de la protection de la nature et de la promotion des valeurs de l’environnement.
L’espoir d’une réhabilitation des espaces forestiers après les mesures prises pour le repeuplement et la régénération des forêts algériennes, y compris dans le programme Hauts Plateaux lancé en 2006, est naturellement accompagné de l’espoir de voir se reconstituer et se multiplier les différentes niches écologiques sources de biodiversité.
L’Algérie a, depuis l’Indépendance, élaboré de beaux textes réglementaires et législatifs relatifs au domaine de l’environnement, de même qu’elle a signé toutes les conventions internationales y afférentes. Mais, en matière de mise en œuvre sur le terrain, il y a loin de la coupe aux lèvres. Même s’il y a lieu de prendre acte de certaines initiatives- certes très cloisonnées dans leurs secteurs respectifs-, force est de constater que le meilleur des investissements n’est visiblement pas encore à l’œuvre : la formation du citoyen par l’école et par une culture environnementale conséquente à tous les niveaux
Dans une économie rentière comme la nôtre, qui installe les solutions de facilité dans les esprits et donne l’illusion d’une richesse inépuisable, c’est de révolution des mentalités qu’il s’agit pour faire prendre conscience aux citoyens et aux autres segments de la société civile du danger qui guette notre environnement immédiat et celui aussi qu’on léguera à nos enfants.

A.N.M.
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