“Très insignifiant !”. C’est ainsi que Benhaddad Fatah, directeur de la caisse nationale de la sécurité sociale des non-salariés (CASNOS), agence de Béjaïa, qualifie le nombre d’agriculteurs débiteurs de cotisations auprès de la sécurité sociale dans la wilaya.
En effet, sur les 22 000 exploitants agricoles inscrits à la chambre d’agriculture de la wilaya de Béjaïa, seuls 5 000 agriculteurs, dont 3 000 seulement à jour, cotisent auprès de la CASNOS de Béjaïa. «Le nombre d’agriculteurs qui cotisent auprès de notre agence est très insignifiant. La chambre d’agriculture de Béjaïa enregistre pas moins de 22 000 agriculteurs ayant des cartes de fellah, alors que 5 000 parmi eux seulement cotisent auprès de la CASNOS de Béjaïa. Toutefois, 3 000 agriculteurs uniquement s’acquittent de leurs cotisations d’une manière régulière», nous a déclaré le directeur local de la CASNOS de Béjaïa. Ce constat déplorable n’est pas propre à la wilaya de Béjaïa, mais concerne toutes les wilayas du pays. C’est ce qu’a affirmé dernièrement, le premier responsable du secteur agricole du pays. En visite, jeudi dernier à Oran, dans le cadre de l’organisation du 1er Salon de l’agriculture «Agripro Expo», le ministre de l’Agriculture, du Développement rural et de la Pêche, Sid Ahmed Ferroukhi, a annoncé que trois pour cent (3%) seulement des agriculteurs sont affiliés à la sécurité sociale à l’échelle nationale. Sur les 2,5 millions d’exploitants agricoles recensés au niveau national, malheureusement 360 000 parmi eux uniquement sont affiliés aux caisses d’assurance. Cependant, M. Ferroukhi a promis de mobiliser tout les moyens nécessaires pour remédier à cette situation. Les campagnes de sensibilisation, les caravanes et les journées d’information, des conférences et rencontres entre les professionnels du secteur sont autant de moyens que ce ministère compte mobiliser pour inciter les agriculteurs et les éleveurs à s’affilier à la sécurité sociale. Dans ce sillage, le directeur de la CASNOS de Béjaïa nous a informés que l’Etat a mis en place un cadre juridique pour faciliter aux agriculteurs l’affiliation à la sécurité sociale. «D’abord, il faut savoir qu’une instruction ministérielle, qui date de novembre 2015, a été signée conjointement par le ministère de l’Agriculture et celui du Travail, de l’Emploi et de la Sécurité sociale, portant le rachat des cotisations. Elle permet aux agriculteurs de racheter le nombre d’années où l’on n’a pas cotisé à partir de 1996. En outre, ils peuvent bénéficier de l’annulation des pénalités de retard s’ils s’acquittent de leur cotisations avant fin mars 2015, comme ça été comporté dans la loi de finances complémentaire de 2015», a expliqué notre interlocuteur. Deux autres mesures ont été prises par le ministère de tutelle, en collaboration avec le ministère de Travail, de l’Emploi et de la Sécurité sociale pour inciter les agriculteurs à intégrer la CASNOS afin de bénéficier de toutes les prestations de la couverture sociale, à savoir la carte Chiffa, la retraite, le congé de maternité etc. La première mesure concerne l’ajournement du délai fixé pour le payement des cotisations. «Avant, les agriculteurs devaient s’acquitter de leurs cotisations avant la fin avril de l’année. Mais, avec la promulgation du décret 15/200/89, les exploitants agricoles ont jusqu’au 30 septembre pour le faire. Cela leur donne le temps de ramasser leurs récoltes, d’avoir des entrées en matière de finances leur permettant de payer leurs cotisations annuelles», a souligné M. Benhaddad. L’autre mesure est en rapport avec le montant des cotisations, qui n’est plus forfaitaire. «Auparavant, le montant de la cotisation représente les 15 % du chiffre d’affaires réalisé par l’agriculteur. Cependant, il est désormais possible aux agriculteurs débiteurs auprès de la CASNOS de payer plus afin qu’ils aient une meilleure retraite. Il suffit juste de remplir un simple formulaire auprès de nos services», a affirmé notre source. Notons que dans le cadre des campagnes de sensibilisation auprès des agriculteurs pour les encourager à s’affilier à la sécurité sociale, des journées d’information seront organisées, au mois de février prochain, au niveau de la commune d’Akbou, a-t-on appris du directeur local de la CASNOS de Béjaïa. Nous apprenons de la même source qu’un guichet unique a été ouvert au niveau de la CRMA (caisse nationale de la mutualité agricole) pour faciliter aux agriculteurs les démarches d’intégration à la sécurité sociale.
Boualem Slimani