Une journée d’information et de sensibilisation a été organisée jeudi dernier par la CNAS à la maison de la culture Ali Zaamoum.
Au menu du programme : Des représentants de la caisse d’assurance sociale s’étaient relayés au micro à la grande salle lors d’une conférence publique. Les prestations de la CNAS, ses contentieux, étaient le sujet développé à l’occasion de cette journée. Le bref exposé sur les différentes prestations a permis de prendre d’abord connaissance de la date de création de cette caisse, le 10 juin 1949. Depuis, les articles se sont succédé pour rendre de plus en plus performants et de plus en plus larges ces prestations, notamment le décret législatif 83/11 du 2 juillet 1983. Dans son exposé, un des cadres de la CNAS de Bouira tentera d’identifier les bénéficiaires de ces prestations ainsi que la nature de ces prestations. Les maladies, les accidents, congés de maladie, de maternité, les remboursements des frais médicaux, les pensions d’invalidité, les allocations sociales, le capital décès etc. Ces droits s’ouvrent à l’assuré proprement dit, au conjoint, aux enfants et aux ayant-droits. À ce stade, on distingue trois catégories de prise en charge des maladies : celles qui offrent une couverture à 40%, celles qui offrent des couvertures à 60% et 80% et enfin celles qui offrent une couverture à 80% majorée de 40%. L’orateur s’étalera encore sur les démarches à suivre en cas d’accident de travail où les PV doivent être établis en trois exemplaires (six pour les accidents de maladie professionnelle, et envoyés dans un délai de 24 heures à la caisse sauf si les jours ne sont pas ouvrables.) Ce que l’on peut regretter, c’est que l’orateur qui lisait son texte d’une voix monocorde, n’a pas prévu d’illustrer son exposé par des exemples précis pour faciliter la compréhension des passages trop techniques. L’intérêt d’un tel exposé en aurait été relevé. Celui (l’exposé, donc) consacré au contentieux est lu en arabe, ce qui rendait tout approche encore plus difficile. Privé des nécessaires exemples et commentaires à son illustration, une partie essentielle échappait à l’attention générale. Ce qu’il y a lieu de retenir, c’est l’article 08/08 que nous trouvons tout au long de ce chapitre et qui met aux prises l’assuré à la caisse à laquelle il est affilié pour toutes sortes de litiges. Celui-ci peut avoir rapport aux frais médicaux lorsqu’ils sont jugés par la caisse non justifiés ou lorsque l’expertise présentée par le malade paraît, par exemple, sujette à caution. La caisse pourrait refuser la couverture de ces frais ou l’expertise du médecin traitant, mais il reste, en dernier ressort, à l’assuré d’introduire un recours auprès de la commission chargée d’étudier ces sortes de plaintes. Cette étape consacrée par l’aliéna 5 de l’article 08/08 est essentielle, selon le conférencier avant d’envisager d’aller aux prudhommes.
Aziz Bey