Le registre de commerce en une journée

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L’antenne du Centre national du registre de commerce d’Azazga organise, depuis hier, deux journées de sensibilisation et d’information à la maison de la culture Mouloud Mammeri de Tizi Ouzou. En présence du secrétaire général de la wilaya, Azzedine Tibourtine, du représentant de l’APW, de plusieurs directeurs de l’exécutif de wilaya, du P/APC de Tizi-Ouzou, de commerçants et d’opérateurs économiques, le directeur de l’antenne d’Azazga, Chelloul Lounès, a d’abord présenté les nouvelles procédures, les avantages et les facilitations pour l’établissement du registre de commerce électronique, lancé au niveau national depuis 2014 et en 2017 par ladite antenne, soit depuis son ouverture en février dernier. Dans la petite salle, plusieurs interventions ont eu lieu. Le secrétaire général de la wilaya indiquera dans son discours que «la nouvelle formule du registre de commerce, mise en service voila trois années, répond au souci des pouvoirs publics de tirer profit de tous les avantages qu’offrent les nouvelles technologies de l’information et de la communication. Le registre de commerce ancien comportait 14 documents, et les délais de sa délivrance étaient lents. À présent, avec le registre de commerce électronique, le nombre de documents à fournir est réduit et la délivrance du registre se fait le jour même de la demande. En plus, le RCE met un terme définitif aux falsifications, à la fraude fiscale et protège l’identité commerciale. Il ne peut plus faire l’objet d’usurpation». Le directeur du commerce ajoutera, dans ce sillage que, «le secteur du commerce est un secteur important, pourvoyeur du Trésor public, d’où la nécessité de le moderniser, comme c’est le cas avec le RCE. Cela renforce la légalité, la protection des opérateurs et évite l’évasion fiscale». Il enchaînera en faisant savoir que la wilaya est 4e en termes du nombre de registres, avec 78 967 inscrits à décembre 2016 : «Elle vient après Alger, Oran et Sétif», précise-t-il. Et de poursuivre : «L’antenne d’Azazga est la bienvenue, puisqu’elle a le mérite de diminuer la pression sur celle de Tizi-Ouzou». D’autres conférences concernant le RCE ont été assurées par les professionnels du secteur à l’aide de projections. Ces deux journées portes-ouvertes sur le CNRC ont pour objectif de sensibiliser et d’informer le commerçant et l’opérateur économique sur les facilitations, les avantages et la rapidité de l’établissement de ce document. «Une fois le dossier, ne comprenant qu’un formulaire, un contrat ou un titre de propriété, déposé et le reçu de paiement de 6 000 DA remis au client, le registre est délivré», indique un responsable du secteur du commerce. À signaler, enfin, que le délai de dépôt des comptes sociaux est prolongé jusqu’à fin septembre 2017.

Hocine T.

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