Dans le cadre de la série de rencontres initiée par l’administration douanière avec les autres institutions concernées par les opérations liées au commerce extérieur et aux transactions commerciales pour un meilleur échange d’informations, le CNIS a abrité hier une réunion qui a regroupé les représentants des Douanes et de la banque en présence du directeur du centre national du registre du commerce. Renforcer la lutte contre la fraude douanière, l’évasion fiscale et les produits contrefaits et fluidifier les importations et le commerce extérieur dans sa globalité sont entre autres les objectifs assignées à cette rencontre.
Le volume des importations qui devient de plus en plus important avec 21 milliards de dollars en 2005 et l’ouverture du commerce extérieur exige la mise en place d’une banque de données au profit de l’ensemble des instituions fiscales, bancaires et douanières, afin de pouvoir échanger des informations sur toutes les opérations dans lesquelles sont impliquées ces organismes pour plus de transparence dans les opérations de dédouanement.
M.Bouderbala, directeur général des douanes, dira à ce propos que son institution qui se place au cœur des transactions commerciales en effectuant le premier acte de dédouanement a besoin d’être épaulé, et ce n’est que par le moyen d’une connexion directe et informatisée que ses services, ajoutera-t-il, pourraient lors du dédouanement vérifier en temps réel l’authenticité d’un registre du commerce et identifier en synergie avec la banque, les sous-déclarations et les fausses valeurs présentées à l’administration fiscale. Pour réaliser ces objectifs, des protocoles d’accord seront signés incessamment avec l’ABEF, Algex, les Impôts et d’autres organismes engagés dans le monde du commerce extérieur.
De son côté, le directeur du CNIS soulignera que bien que des efforts aient été consentis pour permettre des transmissions périodiques hebdomadaires aux banques intermédiaires ainsi que l’uniformisation de la publication de la domiciliation bancaire, un problème de taille persiste encore. Il s’agit de la clé de contrôle qu’il faudrait nécessairement insérer dans la domiciliation bancaire et l’obstacle de la mauvaise coordination en terme de transmission des données aux différentes agences bancaires.
Notre interlocuteur fera savoir également qu’il faudrait œuvrer, dans l’optique de renforcer le couloir vert qui permet un dédouanement plus fluide en un temps record à un certain nombre d’opérateurs, en se basant bien sûr sur des critères bien définis.
On mesure l’importance de ce couloir qui mènera à un traitement rationnel des transactions commerciales quand on sait qu’une moyenne de 500 déclarations sont effectuées chaque jour.
H.Hayet