L’auditorium du campus d’Aboudaou de l’université Abderrahmane Mira de Béjaïa a abrité, avant-hier jeudi, une journée d’étude autour des problématiques de la publicité foncière.
Organisée par la coordination des notaires de la wilaya de Béjaïa en collaboration avec la cour de la même wilaya, cette rencontre a vu la participation des notaires de plusieurs wilayas du pays, dont Oran, Constantine et Alger.
Le coup de starter a été donné par le président de la Chambre nationale des notaires. Il y a eu, également, l’intervention du président de la Chambre régionale de l’Est et du procureur général de la cour de Béjaïa, alors que le modérateur de cette journée c’était le coordinateur des notaires de Béjaïa, Me Boukedjar.
Bien que le pouvoir ait pensé à pondre, il y a quelques années de cela, des lois et textes pour permettre aux propriétaires dépourvus de documents légaux d’obtenir des titres de propriété immobilière, grâce à une enquête menée par des conservations foncières domiciliées au niveau des communes, il n’en demeure pas moins que cette facilitation s’est trouvée confrontée à la bureaucratie qui allonge les délais de leur délivrance.
C’est la raison pour laquelle cette journée d’étude a été organisée. C’est du moins ce que déclarera l’un des membres de la corporation de Béjaïa, Me Kati. «Bien que les notaires rédigent, enregistrent et publient les actes à temps, il y a des contraintes, parfois juridiques et d’autres fois administratives, qui font que l’acte parvient au citoyen, parfois, une année après.
C’est pour proposer des solutions que nous nous sommes rassemblés aujourd’hui», soulignera notre interlocuteur. Me Khima, notaire à Béjaïa, a mis le doigt sur le véritable problème en développant le thème relatif aux problématiques de la publicité foncière, entre les textes et la pratique. Le président de la cour de Guelma, M. Hamdi, a présenté une communication sur la publicité foncière, alors que la conseillère au tribunal administratif de Béjaïa, Saida Ali Cherif, elle, a développé la publicité foncière comme outil de sûreté juridique.
Elle s’étalera sur la valeur du livret foncier, les prérogatives des conservateurs fonciers tout en expliquant les différentes lois et textes relatifs au foncier. Celui-ci est considéré, dira-t-elle, «comme la véritable richesse de l’homme.» D’ailleurs, elle fera une intervention magistrale et assez explicite.
A. Gana