La série de conférences-débats, qu’organise la Cour de Béjaïa sur des sujets en rapport direct avec la justice, se poursuit. En collaboration avec la direction régionale des douanes de Sétif et en présence de nombreux magistrats et juges d’instruction, il est prévu pour aujourd’hui, jeudi, une journée d’étude sur les contentieux et les procédures douaniers. La nouveauté, lors de cette rencontre qui verra la participation de plus de 100 personnes, est la contribution de quelques opérateurs économiques affiliés à la Confédération algérienne du patronat (CAP) dont les rapports avec la douane sont d’ordre fiscal, économique ce et sécuritaire.
Au programme de ce rendez-vous, une série de conférences qui porteront essentiellement sur le fonctionnement de la douane et les différentes infractions que relève l’administration lors de ses contrôles réguliers, notamment ce qui concerne l’opération de change. Ainsi, l’explication du rôle de l’administration des douanes dans l’application de la législation et de la réglementation commerciales sera résumée lors de la contribution des directeurs des douanes de la wilaya de Béjaïa et de la wilaya de Sétif. L’autre objectif de ce séminaire est de développer à l’assistance le contenu de la loi 17/05 du 23 août 2006, portant sur les infractions liées à la loi des changes et les mesures légales et réglementaires permettant d’assurer l’application de la législation douanière.
F. Lahiani