Le piratage artistique, voire même informatique, est devenu une véritable entrave à l’industrie qu’elle soit culturelle ou autre : c’est là la conclusion qu’ont tirée les responsables de l’Office national des droits d’auteurs et des droits voisins lors d’une journée “portes ouvertes” sur la mission principale de cette institution organisée dans la journée de samedi à la Maison de la culture de Béjaïa. Lors de cette journée d’information et de sensibilisation, ces derniers ont également tiré la sonnette d’alarme sur la gravité de la piraterie et de la contrefaçon qui se pratiquent essentiellement sur les produits audiovisuels. Un avis qu’ont partagé les chanteurs présents à la cérémonie d’ouverture et qui ont profité de l’occasion pour signaler qu’à la longue ce phénomène finira par avoir raison d’eux du fait que leurs produits, contrefaits et reproduits, se vendent à des prix moins chers chez les revendeurs-commerçants. Et d’ajouter que les trois parties (chanteur, Editeur, Onda) finiront par mettre la clef sous le paillasson si les autorités ne réagissent pas à temps. Un constat étayé en langue de chiffres. Ils expliquent qu’à présent tout l’œuvre d’un chanteur peut-être gravée et vendue sans autorisation dans un CD MP3 à un prix deux fois inférieure à celui proposé par les éditeurs, ce qui porte préjudice aux deux parties.
En effet, dans leurs champs d’intervention le directeur de l’agence de Béjaïa explique que les valeurs des saisies récupérées durant l’année 2007 dépassent tout entendement. “D’importantes œuvres artistiques, littéraires, scientifiques et même des logiciels informatiques sont piratées grâce à une explosion technologique, 4795 supports dans les œuvres musicales et cinématographiques piratées ont été saisis au cours de l’année 2007 au niveau de l’agence de Béjaïa qui couvre aussi quelques régions des wilaya de Jijel, Sétif et Bouira”, apprend-on de son responsable, M. Akkal. Durant la même année, les agents de l’ONDA chargés de contrôler et de confisquer tous produits illicites ont eu à saisir au cours de leurs sorties quelques 1 940 CD audio gravés, donc sans timbres, 8 cassettes audio, 1 252 films en VCD, 749 cassettes vidéo, 370 DVX, 475 VCD et support en DVD. Au total, 2 847 vidéogrammes ont été collectés.
De cette opération, il résulte un montant de recouvrement estimé à 123 410,00 DA et 87 287, 50 DA représentant la somme des pénalités à recouvrir.
4795 supports d’œuvres musicales piratées saisis en 2007
S’agissant des saisies antérieures à 2007, enregistrées sur le même territoire, on signale qu’une importante quantité estimée à 35 tonnes de supports contrefaits a été détruite. Dans ce sens, le responsable a signalé que huit affaires sont introduites devant la justice, laquelle a prononcé huit condamnations à l’encontre de ces personnes. Et d’ajouter qu’une peine d’une année de prison ferme et d’une amende de 100 millions de centimes a été infligée à un contrefaiseur-revendeur. Outre la confiscation et le contrôle qui se soldent dans la majorité des cas par la récupération de quantités importante de produits non autorisés, le recouvrement des droits d’auteurs et droits voisins sont également la mission de l’ONDA. “Concernant le recouvrement de ces redevances des droits d’auteurs au niveau des exploitants public, communément appelé “communication publique” des œuvres protégés que ce soit pour les petits ou les grands usagers, ces dernières sont estimées en 2007 à 5 728 309,74 DA” déclare le responsable de l’agence. “Pour ce qui est des droits voisins, qui sont accordés dans la mesure qu’ils soit intégrés dans les droits de la propriété littéraire et artistique, ils sont évalués durant la même année à 87 3 08,57 DA, annonça-t-il.
En matière de commercialisation des produits phonogrammes (cassettes, CD…) et vidéogramme (clips, films…) que l’ONDA a enregistré en 2007, ces dernières sont évaluées respectivement à 75 720 DA et 1 482 875 DA. Cela dit, 667 100 timbres sont vendus durant la même période. Enfin, notre interlocuteur n’a pas manqué, d’évoquer le problème du déficit de l’effectif du contrôle, à savoir 4 agents pour les 4 wilayas, en plus des agressions et actes de violence auxquels sont exposés ces derniers quotidiennement.
Fatiha Lahiani