Les inventeurs algériens doivent attendre au moins deux ans pour enregistrer une nouvelle marque. Questionné sur cette lenteur, sachant que des centaines de marques, de produits et d’inventions sont enregistrés tous les jours à travers le monde, le directeur de l’Institut national algérien de la propriété industrielle (INAPI), Hakim Taoussar, a reconnu que ce délai est trop long.
S’exprimant hier matin sur les ondes de la chaîne III de la radio nationale, le directeur de l’INAPI a fait savoir dans ce contexte, que le délai maximal prévu dans les conventions internationales est de six mois dans le cadre de ce qui est appelé “le droit de priorité”.
Pour illustrer ses propos, M. Taoussar a expliqué que “depuis 2003, nous avons adopté un nouveau système. Avant d’enregistrer une marque, il faut vérifier au niveau de toutes les bases de données internationales s’il existe une autre marque qui lui ressemble ou qui soit susceptible de créer une confusion dans l’esprit du consommateur”. “Cette vérification prend beaucoup de temps. Nous avons mis en place un programme de rattrapage avec des équipes qui font des heures supplémentaires», a-t-il ajouté. Selon l’invité de la radio nationale, un système d’opposition sera introduit en 2011, pour accélérer la procédure. “On enregistre une marque et on donne un délai de trois mois. On assure une large publicité et s’il y a des parties qui estiment que cette marque ressemble à la leur, elles peuvent faire opposition en apportant tous les justificatifs nécessaires», a expliqué M. Hakim Taoussar.
Pour éviter que les inventeurs aillent enregistrer leurs inventions auprès d’organismes d’autres pays, M. Taoussar a estimé que l’INAPI doit assurer pleinement ses missions, affirmant qu’“il faut que, nous soyions en mesure de délivrer l’enregistrement de la marque avant six mois, dés la fin 2011”.
A une question sur la contribution de l’INAPI dans la lutte contre l’informel et la contrefaçon, en l’absence de laboratoires spécialisés, son directeur a précisé que “cet institut prend en charge ses missions d’une manière très correcte telles que décrites dans son statut”.
Il enchaîne : “Nous avons toujours à l’esprit les standards internationaux, notamment ceux des pays développés. Ainsi, nous faisons de notre mieux pour bien protéger nos inventions, nos marques et nos produits en plus d’assister l’inventeur à tous les niveaux.”
Dans le domaine de la lutte contre la contrefaçon, a-t-il dit, “il faut qu’il y ait une attitude claire devant ce phénomène, pour renforcer la propriété intellectuelle, éradiquer le marché informel et lutter contre la contrefaçon”.
Dans le même sillage, le directeur de l’INAPI a expliqué que les pays développés ont mis en place des programmes de lutte contre la contrefaçon pour faire respecter les propriétés industrielles.
Celui-ci a, à ce propos, souligné que “des sanctions très sévères sont prévues, conformément à la loi”. Pour une meilleure visibilité dans la lutte contre ces pratiques qui font perdre à l’Etat des sommes colossales, M. Taoussar estime qu’“il y a un ensemble de mesures qui doivent être mises en place, notamment celles ayant trait à l’assistance et à l’aide aux inventeurs”.
L. O.